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Qu’est-ce que le Certificat de Conformité Européen « COC » ?

Le Certificat de Conformité Européen « COC » ?

Lorsqu’un véhicule neuf quitte l’usine, son propriétaire doit se voir délivrer un document appelé “certificat de conformité“. La raison en est simple. C’est un document qui permet la circulation et le déplacement des marchandises dans l’environnement commun qu’est l’Union européenne. On peut donc se poser deux questions. Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ? Quelle est sa finalité ? Cet article a pour but d’apporter des réponses à ces questions.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Le certificat de conformité, également appelé ” Certificate of Conformity – COC “, est un document officiel de conformité européen contenant une homologation CE. L’objectif de ce certificat est de permettre la libre circulation des véhicules sur les routes européennes, en toute sérénité. Il est donc délivré lorsque le véhicule sort de l’usine. Il contient la mention “fabriqué par le constructeur”, qui déclare que le véhicule est conforme à la réception accordée.

Ainsi, lorsque vous recevez un certificat de conformité, vous constatez qu’il contient le numéro de réception européenne du véhicule, son identification et celle de son constructeur. C’est un document qui contient également les spécifications techniques du véhicule et d’autres informations importantes sur le véhicule.

Le contenu du COC est principalement défini par l’Union européenne dans l’annexe IX de la directive 92/53. Ce document ne peut pas être délivré pour des voitures anciennes ou pour des voitures qui n’ont pas les spécifications de l’UE. Il concerne les véhicules destinés aux marchés américain, japonais et autres. Il en va de même pour les véhicules qui ont été modifiés.

Par ailleurs, le certificat de conformité est un document utilisé pour l’immatriculation d’une voiture particulière, d’un véhicule utilitaire ou d’une moto. Il en va de même pour la délivrance des cartes d’immatriculation. Comme il s’agit d’un document qui peut être délivré dans n’importe quelle langue de l’UE, il vous est possible d’immatriculer votre véhicule avec un COC en anglais, en allemand, en français ou dans toute autre langue européenne.

Pour quels types de véhicules le COC est-il délivré ?

Vous ne le saviez peut-être pas. Mais le certificat de conformité n’est délivré que pour un certain type de véhicule. Il s’agit des véhicules classés L ou M1, c’est-à-dire des voitures ou des motos. Ainsi que les véhicules étrangers qui sont destinés à un usage commercial. Et également les véhicules dont la première année d’immatriculation est postérieure à 1995 ou dont la première immatriculation a eu lieu dans un pays membre de l’UE. En résumé, seuls les voitures particulières, les véhicules utilitaires de moins de 3500 kg et les deux-roues peuvent se voir délivrer un certificat de conformité européen.

Sinon, si vous importez des véhicules ou si vous devez prouver la conformité européenne de votre voiture ou de votre moto, le certificat de conformité est un document officiel indispensable pour ce type d’opérations.

Enfin, il convient de rappeler que le certificat de conformité en anglais, bien que très utile, n’est délivré que pour une catégorie spécifique de véhicules, que vous pouvez certainement consulter sur Internet si nécessaire.